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Marques déposées par LE BORGNE jacques
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APPE TILT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APPE TILT
LE BORGNE jacques

Numéro de dépôt :
1563466
Date de dépôt :
24/11/1989
Lieu de dépôt :
MORLAIX
Date d'expiration :
24/11/1999
APPE TILT de LE BORGNE jacques

Présentation de la marque APPE TILT

Déposée le 24 novembre 1989 par LE BORGNE jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MORLAIX), la marque française « APPE TILT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LE BORGNE jacques, domicilié(e) kerfeunteun, cledenpoher, 29270 carhaix plouguer - France.

La marque APPE TILT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1563466.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APPE TILT est expirée depuis le 24 novembre 1999.


LE BORGNE jacques - kerfeunteun, cledenpoher, 29270 carhaix plouguer - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-20

Aliments pour les animaux, premelanges mineraux vitaminises et conservateurs

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.