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Marques déposées par monsieur Le Borgne (Christian
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CIRCUIT COURT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CIRCUIT COURT
M. Le Borgne (Christian)

Numéro de dépôt :
966497
Date de dépôt :
16/09/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CIRCUIT COURT

Déposée le 16 septembre 1976 par monsieur Le Borgne (Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CIRCUIT COURT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Le Borgne (Christian domicilié(e) La Ville Rouault, Pordic (Côtes-du-Nord). - France.

La marque CIRCUIT COURT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 966497.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CIRCUIT COURT est expirée depuis le 16 septembre 1986.

Le Borgne (Christian a également déposé les autres marques suivantes : BOOMERANG , PARIS MIDI MAGAZINE , FRANCE INTER SERVICES MAGAZINE


M. Le Borgne (Christian) - La Ville Rouault, Pordic (Côtes-du-Nord). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-533

Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.