Déposée le 2 septembre 2013 par monsieur LE BONNIEC Yvon-Pierre
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Y-PL./HERMINE MARINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-39 du 27 septembre 2013.
Le déposant est monsieur LE BONNIEC Yvon-Pierre domicilié(e) 15 bis rue de l'Yser - 22500 - PAIMPOL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL AVOXA 5, M. ERMENEUX Bertrand domicilié(e) 5 allée Ermengarde d'Anjou, CS 40824 - 35108 - RENNES CEDEX 3 - France.
La marque Y-PL./HERMINE MARINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4029421.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39
Enregistrement avec modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11
Sacs pour ordinateur portable ; protège-tablette ; protège smartphone ;
Abat-jours et lampadaires ;
Sacs en toile à savoir sacs à mains en toile et sacs à dos en toile ; sacs de voyage ; sacs à main ; sacs de plage ; sacs de piscine ; sacs à dos ; sacs de marin ; sacs de plongée ; sacs à provisions ; sacoche ; cartable ; pochettes à savoir porte-documents en toile ; porte-monnaie ; portefeuille ; porte-cartes ; trousse de voyage ; trousse de toilette ; housse de voyage à savoir housse de transport pour vêtements ; parasols, ombrelles et parapluies ; ces produits sont fabriqués à partir de voiles de bateaux recyclées ou neuves ;
Cadre décoratif pour photographies ; miroir ; meubles ; meubles à savoir range chaussures, meubles de rangement, porte livres ; pêle-mêle pour photographies ; petites séparations à savoir paravent ; tête de lit ; housse pour canapé ; fauteuils notamment fauteuil chilienne et fauteuil transatlantique ; bout de canapé ; housse pour coussins ; stores de fenêtres en matières textile ; ces produits sont fabriqués à partir de voiles de bateaux recyclées ou neuves ;
Pots ; cache-pots ; pots à fleurs ; jardinières ; corbeille de table ; corbeille à linge ; sac isotherme pour bouteille ; seau rafraichissant pour bouteilles ; ces produits sont fabriqués à partir de voiles de bateaux recyclées ou neuves ;
Hamacs ; voiles de bateaux à usage décoratif et notamment à usage de séparation de pièces ;
Revêtements de meuble en matière textile ; couvre-lit ; set de table ; linge de maison ; linge de table non en papier ; rideaux ; rideaux de douche ; linge de bain ; tissu pour décoration murale ou de plafond ; tissu d'ameublement ; drapeaux ; pavillon ; tissu à usage textile ; ces produits sont fabriqués à partir de voiles de bateaux recyclées ou neuves ;
Vêtements (habillement) ; blouse de peinture ; chemises ; chaussures ; chapellerie ; foulards ; cravates ; ceintures (habillement) ; ces produits sont fabriqués à partir de voiles de bateaux recyclées ou neuves.
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