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Marques déposées par LE BONNIEC YOLANDE
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Duchesse Âne
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Duchesse Âne
LE BONNIEC YOLANDE, (personne physique) en cours de création d'entreprise

Numéro de dépôt :
4069965
Date de dépôt :
17/02/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
17/02/2024
Duchesse Âne de LE BONNIEC YOLANDE

Présentation de la marque Duchesse Âne

Déposée le 17 février 2014 par LE BONNIEC YOLANDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Duchesse Âne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-11 du 14 mars 2014.

Le déposant est LE BONNIEC YOLANDE, (personne physique) en cours de création d'entreprise domicilié(e) PRAT-SALIC - 22420 - TREGROM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE BONNIEC YOLANDE domicilié(e) PRAT-SALIC - 22420 - TREGROM - France.

La marque Duchesse Âne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4069965.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 29 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Duchesse Âne est expirée depuis le 17 février 2024.


LE BONNIEC YOLANDE, (personne physique) en cours de création d'entreprise - PRAT-SALIC - 22420 - TREGROM - France


LE BONNIEC YOLANDE - PRAT-SALIC - 22420 - TREGROM - France


Publication - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Enregistrement avec modification - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Errata de l'enregistrement - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer ; savons ; huiles essentielles ; cosmétiques, lotions pour cheveux, produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine, aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébé ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;

Lait et produits laitiers.

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, randonnées.