Déposée le 17 juin 2002 par la Société Anonyme (SA) LE BONKADO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE),
la marque française « Dream Stim » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-30 du 26 juillet 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE BONKADO domicilié(e) 131 Bd Sébastopol,75002 PARIS - 75002 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACQUES CICUREL LE BONKADO SA domicilié(e) 131 Bd Sébastopol,75002 PARIS - 75002 - France.
La marque Dream Stim a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3169584.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LE BONKADO SA - 131 Bd Sébastopol,75002 PARIS - 75002 - France
JACQUES CICUREL LE BONKADO SA - 131 Bd Sébastopol,75002 PARIS - 75002 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-03
Inscription le 16 février 2004 - Transmission totale de propriété n°386970 - Publication au BOPI 2004-02-16
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-44
Inscription le 5 octobre 2005 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°419406 - Publication au BOPI 2005-10-05
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-12
Publication - Publication le 26 juil. 2002 au BOPI 2002-30
Inscription le 10 novembre 2010 - Transmission totale de propriété n°535417 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-11-10
Appareil et instruments, nautiques, photographiques cinématographiques, optiques de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) , de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, extincteurs. Papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) . Produits de l'imprimerie, articles pour reliures photographies, papeterie adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) . Matériel d'instruction ou d'enseignement, matières plastiques pour l'emballage, caractères d'imprimerie, clichés. A savoir : Billets, drapeaux en papier, étiquettes, chèques, distribution de prospectus, timbres, vignettes, écriteaux en papier et carton, écussons, jetons de contrôle photogravure. Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons, services d'abonnement de journaux pour des tiers - conseils informations ou renseignements d'affaires - comptabilité reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques - organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Services de télécommunications, de messageries électroniques par réseau électronique (Internet) . Transmission d'information sur réseaux nationaux et internationaux (Internet) - communications par terminaux d'ordinateurs. Services de transmission d'information par voie télématique - services de transmission d'information accessible par code d'accès en ligne à une base de données. Education - formation - divertissement activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Prêts de livres, dressage d'animaux. Production de spectacles, de films - agences pour artistes - location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtres. Montage de bandes vidéo - organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès - Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries. Réservation de places de spectacles.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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