Le Bonhomme de bois SAS inscrite au RCS d'AIX EN PROVENCE sous le numéro B 391 670 783
Numéro de dépôt :
3471753
Date de dépôt :
22/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2016
Présentation de la marque LIRÉJOUÉ
Déposée le 22 décembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Le Bonhomme de boisinscrite au RCS d'AIX EN PROVENCE sous le numéro B 391 670 783
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LIRÉJOUÉ »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Le Bonhomme de boisinscrite au RCS d'AIX EN PROVENCE sous le numéro B 391 670 783 domicilié(e) dont le siège social est situé 270 rue Famille Laurens, ZI les Milles,13584 AIX EN PROVENCE Cedex 3 - 13584 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 670 783 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Delphine Abecassis Avocat domicilié(e) 3 rue Troyon,75017 PARIS - 75017 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIRÉJOUÉ est expirée depuis le 22 décembre 2016.
Le Bonhomme de bois SAS inscrite au RCS d'AIX EN PROVENCE sous le numéro B 391 670 783 - dont le siège social est situé 270 rue Famille Laurens, ZI les Milles,13584 AIX EN PROVENCE Cedex 3 - 13584 - France - SIREN 391670783
Maître Delphine Abecassis Avocat - 3 rue Troyon,75017 PARIS - 75017 - France
Inscription le 3 septembre 2007 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°459951 - Publication au BOPI 2007-09-03
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-22
Publication - Publication le 2 févr. 2007 au BOPI 2007-05
Appareils et instruments scientifiques (autre qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur, bâches de sauvetage.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquariums d'appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques).
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matière textile ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage). Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queue ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
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