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Marques déposées par Le Bonbon Français
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Le biscuit français, biscuiterie fine
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le biscuit français, biscuiterie fine
Le Bonbon Français

Numéro de dépôt :
4366117
Date de dépôt :
05/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/06/2027
Le biscuit français, biscuiterie fine de Le Bonbon Français

Présentation de la marque Le biscuit français, biscuiterie fine

Déposée par voie électronique le 5 juin 2017 par Le Bonbon Français auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le biscuit français, biscuiterie fine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-26 du 30 juin 2017.

Le déposant est Le Bonbon Français domicilié(e) 20 Rue du Pont aux Choux - 75003 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stéphane Boublil domicilié(e) 20 Rue du Pont aux Choux - 75003 - Paris - France.

La marque Le biscuit français, biscuiterie fine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4366117.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le biscuit français, biscuiterie fine arrivera à expiration en date du 5 juin 2027.

Le Bonbon Français a également déposé les autres marques suivantes : Candy Kiosque


Le Bonbon Français - 20 Rue du Pont aux Choux - 75003 - Paris - France


Stéphane Boublil - 20 Rue du Pont aux Choux - 75003 - Paris - France


Publication - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26

Enregistrement avec modification - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.