ROYALFRUITS
Présentation de la marque ROYALFRUITS
Déposée le 11 octobre 1979 par LE BONBON D'AUVERGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ROYALFRUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ROYALFRUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1109529.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque ROYALFRUITS est expirée depuis le 11 octobre 1989.
LE BONBON D'AUVERGNE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-017