Marque enregistrée - Marque en non vigueur
APELEC
Numéro de dépôt :
1453545
Date de dépôt :
09/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/03/1998
Présentation de la marque APELEC
Déposée le 9 mars 1988 par LE BON Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « APELEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque APELEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1453545.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APELEC est expirée depuis le 9 mars 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-32