Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU ROLLAND-MAILLET Appellation SAINT EMILION Contrôlée
LE BON PASTEUR, SAS

Numéro de dépôt :
95577927
Date de dépôt :
22/06/1995
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
22/06/2025

Présentation de la marque CHATEAU ROLLAND-MAILLET Appellation SAINT EMILION Contrôlée

Déposée le 22 juin 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE BON PASTEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU ROLLAND-MAILLET Appellation SAINT EMILION Contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-31 du 4 août 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LE BON PASTEUR domicilié(e) Château Le Bon Pasteur, Maillet, 33500 POMEROL - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 590 788 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LE BON PASTEUR domicilié(e) Château Le Bon Pasteur, Maillet, 33500 POMEROL - France.

La marque CHATEAU ROLLAND-MAILLET Appellation SAINT EMILION Contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95577927.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU ROLLAND-MAILLET Appellation SAINT EMILION Contrôlée arrivera à expiration en date du 22 juin 2025.

LE BON PASTEUR a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU BERTINEAU SAINT VINCENT Appellation Lalande de Pomerol Contrôlée , L'ETOILE DE BON PASTEUR


LE BON PASTEUR, SAS - Château Le Bon Pasteur, Maillet, 33500 POMEROL - France - SIREN 388590788


LE BON PASTEUR - Château Le Bon Pasteur, Maillet, 33500 POMEROL - France


Renouvellement sans limitation le 16 juin 2005 n°2291860 - Publication au BOPI 2005-06-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-49

Publication - Publication le 4 août 1995 au BOPI 1995-31

Inscription le 18 juin 2013 - Rectification d'erreur matérielle n°603344 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-06-18

Inscription le 19 janvier 2015 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°640742 - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-01-19

Renouvellement sans limitation le 6 mai 2015 n°2586152 - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-05-06

VIN d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: "CHATEAU ROLLAND MAILLET"