Marque expirée - Marque en non vigueur

LE 7ème CIEL
LE BON MARCHÉ, MAISON ARISTIDE BOUCICAUT Société anonyme

Numéro de dépôt :
3514970
Date de dépôt :
20/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/07/2017
LE 7ème CIEL de LE BON MARCHÉ

Présentation de la marque LE 7ème CIEL

Déposée le 20 juillet 2007 par la Société Anonyme (SA) LE BON MARCHÉ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE 7ème CIEL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE BON MARCHÉ domicilié(e) 24, rue de Sèvres,75007 PARIS - 75007 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 728 337 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE 7ème CIEL est expirée depuis le 20 juillet 2017.

LE BON MARCHÉ a également déposé les autres marques suivantes : COTE JARDIN , UN HOMME , L'ENTRETEMPS , VOLÉ AUX HOMMES , CAFÉ DESIGN , LE STUDIO DE BEAUTE , SUR RENDEZ VOUS LE CONSEIL EN MODE & DECORATION , CARTE RIVE GAUCHE , BALTHAZAR LE DRESSING-ROOM POUR L'HOMME , SAINT GERMAIN DES PRES


LE BON MARCHÉ, MAISON ARISTIDE BOUCICAUT Société anonyme - 24, rue de Sèvres,75007 PARIS - 75007 - France - SIREN 414728337


Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-52

Publication - Publication le 24 août 2007 au BOPI 2007-34

Plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, de viande, de poisson, de volaille ou de gibier, viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, chips (pommes de terre), pignons de pin préparés, graines préparées notamment sésame et pavot, olives conservées, tapenades, noix et noisettes préparées, amandes préparées, cornichons, oignons frits déshydratés, gelées, confitures, compotes, salades de fruits, fruits confits, en-cas à base de fruits, salades de légumes, potages, oeufs, lait et produits laitiers, beurre, fromages, yaourt, crème, crème pâtissière, crème chantilly, crème brûlée, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, charcuterie, jambon, lardons, saucisses, salaisons, saumon fumé, crustacés (non vivants), conserves de viande ou de poisson notamment thon, boissons lactées où le lait prédomine.

Plats préparés (ou cuisinés) à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz, café, thé, cacao, sucre, sucre de glace, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines alimentaires et préparations faites de céréales, pain, petits pains, biscottes, pâtisserie, confiserie, biscuits, brioches, gâteaux, poudings, pain d'épice, gaufres, crêpes (alimentation), décorations comestibles pour gâteaux, pizzas, quiches, rouleaux de printemps, sushi, tacos, tortillas, sandwiches, tartes, pâtes alimentaires, petits fours, friands, pâtés à la viande, bretzels, pâte d'amande, sucreries, glaces alimentaires, crème anglaise, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), vinaigrette, assaisonnements, épices, curry, glace à rafraîchir, chocolat, boissons à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat, aromates autres que les huiles essentielles, préparations aromatiques à usage alimentaire, essences pour l'alimentation (à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles), mayonnaises, herbes potagères conservées, herbes de Provence conservées.

Services de vente au détail de : plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, de viande, de poisson, de volaille ou de gibier, viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, chips (pommes de terre), herbes potagères conservées, herbes de provence, pignons de pin, graines préparées notamment sésame et pavot, olives conservées, tapenades, noix et noisettes préparées, amandes préparées, cornichons, oignons frits déshydratés, gelées, confitures, compotes, salades de fruits, fruits confits, en-cas à base de fruits, salades de légumes, potages, oeufs, lait et produits laitiers, beurre, fromages, yaourt, crème, crème pâtissière, crème chantilly, crème brûlée, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre, charcuterie, jambon, lardons, saucisses, salaisons, saumon fumé, crustacés (non vivants), conserves de viande ou de poisson notamment thon, fromages, boissons lactées où le lait prédomine, plats préparés (ou cuisinés) à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz, café, thé, cacao, sucre, sucre de glace, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines alimentaires et préparations faites de céréales, pain, petits pains, biscottes, pâtisserie, confiserie, biscuits, brioches, gâteaux, poudings, pain d'épice, gaufres, crêpes (alimentation), décorations comestibles pour gâteaux, pizzas, quiches, rouleaux de printemps, sushi, tacos, tortillas, sandwiches, tartes, pâtes alimentaires, petits fours, friands, pâtés à la viande, bretzels, pâte d'amande, sucreries, glaces alimentaires, crème anglaise, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), vinaigrette, assaisonnements, épices, curry, glace à rafraîchir, chocolat, boissons à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat, aromates autres que les huiles essentielles, préparations aromatiques à usage alimentaire, essences pour l'alimentation (à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles), mayonnaises.

Services de restauration (alimentation), restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), cafétérias, cafés-restaurants, services de bars, préparation de repas et de plats à emporter, salons de thé, services de traiteurs, restaurant-grill.