Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PETITE ÉPICERIE DE MODE
LE BON MARCHÉ, MAISON ARISTIDE BOUCICAUT Société anonyme

Numéro de dépôt :
3368517
Date de dépôt :
04/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/07/2015
LA PETITE ÉPICERIE DE MODE de LE BON MARCHÉ

Présentation de la marque LA PETITE ÉPICERIE DE MODE

Déposée le 4 juillet 2005 par la Société Anonyme (SA) LE BON MARCHÉ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA PETITE ÉPICERIE DE MODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-32 du 12 août 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE BON MARCHÉ domicilié(e) 24, rue de Sèvres,75007 PARIS - 75007 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 728 337 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque LA PETITE ÉPICERIE DE MODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3368517.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PETITE ÉPICERIE DE MODE est expirée depuis le 4 juillet 2015.

LE BON MARCHÉ a également déposé les autres marques suivantes : COTE JARDIN , UN HOMME , L'ENTRETEMPS , VOLÉ AUX HOMMES , CAFÉ DESIGN , LE STUDIO DE BEAUTE , SUR RENDEZ VOUS LE CONSEIL EN MODE & DECORATION , CARTE RIVE GAUCHE , BALTHAZAR LE DRESSING-ROOM POUR L'HOMME , SAINT GERMAIN DES PRES


LE BON MARCHÉ, MAISON ARISTIDE BOUCICAUT Société anonyme - 24, rue de Sèvres,75007 PARIS - 75007 - France - SIREN 414728337


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-49

Publication - Publication le 12 août 2005 au BOPI 2005-32

Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie, imprimés, journaux, albums, livres, manuels, prospectus, brochures et catalogues ; calendriers ; cartes ; affiches ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; instruments d'écriture ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; instruments de dessins ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier d'emballage ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; feuilles bullées (en matières plastiques) (pour l'emballage ou le conditionnement) ; boîtes en carton ou en papier ; cartonnages ; linge de table en papier ; serviettes de toilette en papier ; mouchoirs de poche en papier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; patrons pour la couture ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; aquariums d'appartement. Publicité notamment affichage, diffusion d'annonces publicitaires ; courrier publicitaire ; décoration de vitrines ; démonstration de produits ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), location de matériel publicitaire ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; gestion des affaires commerciales et administration commerciale notamment aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, conseils, informations ou renseignements d'affaires ; reproduction de documents ; regroupement pour le compte de tiers de plats préparés ou cuisinés, de préparations faites de céréales, de pâtisserie et de boissons (à l'exception de leur transport) permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; relations publiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau de communications informatiques ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; informations d'affaires. Publication de livres et de périodiques ; publication de textes autres que textes publicitaires ; micro-édition ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; divertissement notamment production de spectacles et de films, représentations théâtrales ; réservation de places de spectacles ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de séminaires, colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de loteries ; activités sportives et culturelles ; services de jeu proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Restauration (alimentation), restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), cafétérias, cafés-restaurants, services de bars, préparation de repas et de plats à emporter, salons de thé, services de traiteurs, restaurant-grill.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.