Marque expirée - Marque en non vigueur

LA PETITE COLLECTION
LE BON MARCHÉ, MAISON ARISTIDE BOUCICAUT Société anonyme

Numéro de dépôt :
3514695
Date de dépôt :
19/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/07/2017
LA PETITE COLLECTION de LE BON MARCHÉ

Présentation de la marque LA PETITE COLLECTION

Déposée le 19 juillet 2007 par la Société Anonyme (SA) LE BON MARCHÉ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA PETITE COLLECTION »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE BON MARCHÉ domicilié(e) 24, rue de Sèvres,75007 PARIS - 75007 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 728 337 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PETITE COLLECTION est expirée depuis le 19 juillet 2017.

LE BON MARCHÉ a également déposé les autres marques suivantes : COTE JARDIN , UN HOMME , L'ENTRETEMPS , VOLÉ AUX HOMMES , CAFÉ DESIGN , LE STUDIO DE BEAUTE , SUR RENDEZ VOUS LE CONSEIL EN MODE & DECORATION , CARTE RIVE GAUCHE , BALTHAZAR LE DRESSING-ROOM POUR L'HOMME , SAINT GERMAIN DES PRES


LE BON MARCHÉ, MAISON ARISTIDE BOUCICAUT Société anonyme - 24, rue de Sèvres,75007 PARIS - 75007 - France - SIREN 414728337


Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-51

Publication - Publication le 24 août 2007 au BOPI 2007-34

Produits de l'imprimerie, catalogues, imprimés, journaux, albums, livres, manuels, prospectus et brochures ; papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; calendriers ; cartes ; affiches ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; instruments d'écriture ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; instruments de dessins ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier d'emballage ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; feuilles bullées (en matières plastiques) (pour l'emballage ou le conditionnement) ; boîtes en carton ou en papier ; cartonnages ; linge de table en papier ; serviettes de toilette en papier ; mouchoirs de poche en papier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; patrons pour la couture ; couches en papier ou en cellulose (à jeter).

Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (autres que les vêtements, chaussures et tapis) ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage et des sucreries) ; cartes à jouer ; jeux de table ; arbres de Noël en matières synthétiques ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).

Publicité notamment courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), promotion des ventes (pour des tiers), publication de textes publicitaires, publications de catalogues publicitaires, publicité en ligne sur un réseau informatique, démonstration de produits, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location de matériel publicitaire, location d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; gestion administrative de lieux d'expositions ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; gestion des affaires commerciales et administration commerciale notamment aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale, aide à la direction des affaires ou des fonctions commerciales d'une entreprise industrielle ou commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; informations ou renseignements d'affaires ; relations publiques ; travaux de bureau notamment travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; location de machines à écrire et de matériel de bureau (à l'exception de la location d'appareils de télécommunication, d'ordinateurs et de meubles) ; services de vente au détail de jeux et jouets, d'articles de gymnastique et de sport (autres que les vêtements, chaussures et tapis), d'appareils de culture physique ou de gymnastique, de décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage et des sucreries), de cartes à jouer, de jeux de table, d'arbres de Noël en matières synthétiques, d'attirail de pêche, de balles ou ballons de jeu, de tables, de queues ou billes de billard, de patins à glace ou à roulettes, de trottinettes, de planches à voile ou pour le surf, de raquettes, de raquettes à neige, de skis, de rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).