Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARTE RIVE GAUCHE
LE BON MARCHÉ, MAISON ARISTIDE BOUCICAUT, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3979020
Date de dépôt :
31/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/01/2023
CARTE RIVE GAUCHE de LE BON MARCHÉ

Présentation de la marque CARTE RIVE GAUCHE

Déposée le 31 janvier 2013 par la Société Anonyme (SA) LE BON MARCHÉ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARTE RIVE GAUCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-08 du 22 février 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE BON MARCHÉ domicilié(e) 24 rue de Sèvres - 75007 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 728 337 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIÉS domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque CARTE RIVE GAUCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3979020.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARTE RIVE GAUCHE est expirée depuis le 31 janvier 2023.

LE BON MARCHÉ a également déposé les autres marques suivantes : COTE JARDIN , UN HOMME , L'ENTRETEMPS , VOLÉ AUX HOMMES , CAFÉ DESIGN , LE STUDIO DE BEAUTE , SUR RENDEZ VOUS LE CONSEIL EN MODE & DECORATION , BALTHAZAR LE DRESSING-ROOM POUR L'HOMME , SAINT GERMAIN DES PRES , SOLEILS LOINTAINS


LE BON MARCHÉ, MAISON ARISTIDE BOUCICAUT, Société anonyme - 24 rue de Sèvres - 75007 - PARIS - France - SIREN 414728337


CASALONGA & ASSOCIÉS - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Enregistrement avec modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Cartes magnétiques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes de fidélité magnétiques, à mémoire ou à microprocesseur ; cartes de paiement magnétiques, à mémoire ou à microprocesseur ; cartes de réduction magnétiques, à mémoire ou à microprocesseur ; cartes prépayées magnétiques, à mémoire ou à microprocesseur ; lecteurs de cartes à mémoire ou à microprocesseur et de cartes magnétiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, logiciels de paiement sécurisé pour des réseaux de communications informatiques de type Internet ; équipement pour le traitement de paiements sécurisés sur des réseaux de communications informatiques de type Internet ; porte monnaie électronique ; supports de données magnétiques et optiques.

Services de fidélisation de la clientèle à buts commerciaux, promotionnels et/ou publicitaires ; services de cartes de fidélité ; distribution (diffusion) de bons promotionnels et/ou de bons publicitaires, destinés à être échangés contre des produits et/ou services ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; établissement de relevés de compte ; publicité ; publicité en ligne et sur des réseaux de communications informatiques de type Internet et Intranet ; location de temps publicitaire sur des réseaux de communications informatiques de type Internet et Intranet ; courrier électronique publicitaire ; traitement administratif de commandes d'achat ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ; gestion commerciale de programmes de fidélité et d'autres programmes de primes et de fidélité liée à la vente de produits ; services de vente au détail ou en gros, en magasins, par correspondance ou en ligne (via un site Web) de produits alimentaires et de boissons, de bougies, de savons, d'huiles essentielles, de cosmétiques, de produits de toilette et de parfumerie, d'accessoires de toilette et de parfumerie (à savoir nécessaires de toilette, articles décoratifs pour la chevelure, vaporisateurs de parfum, pulvérisateurs de parfum, recharges de parfum), d'articles de lunetterie, de joaillerie, de bijouterie, d'horlogerie, d'objets d'art, d'articles de papeterie et d'écriture, de linge de table, de linge de lit, de linge de bain, d'articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir, d'accessoires de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à savoir petite maroquinerie telle que coques pour téléphones portables ou tablettes, porte-clés, lanières), d'articles de bagagerie, de parapluies et de cannes, de meubles, de literie, de stores et de rideaux, d'articles vestimentaires et chaussants, d'accessoires vestimentaires et chaussants (à savoir fermetures pour vêtements et chaussures, housses pour vêtements, cintres pour vêtements, boutons de manchettes, formes pour chaussures [embauchoirs, tendeurs], boîtes à cirage, graisses et cirages pour chaussures, parures pour chaussures, lacets de chaussures, semelles), d'articles de chapellerie, de jeux et de jouets, d'articles de gymnastique et de sport, d'ustensiles et de récipients pour le ménage et la cuisine, de vaisselle et de vases, de porcelaine et de faïence.

Emission de cartes de fidélité et de cartes prépayées (services financiers) ; services de financement ; émission de chèques-cadeaux ; placement de fonds, transfert électronique de fonds, services de cartes de crédit et de débit, opérations financières, informations financières relatives aux services de fidélisation de la clientèle ; assurances ; opérations de change, vérification des chèques, transactions financières, services financiers, monétaires ou d'assurances en ligne sur des réseaux de télécommunication (y compris téléphones mobiles), des réseaux télématiques et des réseaux de communications informatiques.