Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA GRANDE EPICERIE PASSY
LE BON MARCHE MAISON ARISTIDE BOUCICAUT

Numéro de dépôt :
4538244
Date de dépôt :
28/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/03/2029
LA GRANDE EPICERIE PASSY de LE BON MARCHE MAISON ARISTIDE BOUCICAUT

Présentation de la marque LA GRANDE EPICERIE PASSY

Déposée par voie électronique le 28 mars 2019 par LE BON MARCHE MAISON ARISTIDE BOUCICAUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA GRANDE EPICERIE PASSY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-16 du 19 avril 2019.

Le déposant est LE BON MARCHE MAISON ARISTIDE BOUCICAUT domicilié(e) 24 RUE DE SEVRES - 75007 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame CLAIRE DE CHASSEY domicilié(e) 9 RUE SAINT FIACRE - 75002 - PARIS - France.

La marque LA GRANDE EPICERIE PASSY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4538244.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA GRANDE EPICERIE PASSY arrivera à expiration en date du 28 mars 2029.

LE BON MARCHE MAISON ARISTIDE BOUCICAUT a également déposé les autres marques suivantes : LES SALONS PARTICULIERS LE BON MARCHÉ , USBM 1892 , Union Sportive du Bon Marché , LES CONFESSIONS FRAPPÉES


LE BON MARCHE MAISON ARISTIDE BOUCICAUT - 24 RUE DE SEVRES - 75007 - PARIS - France


Madame CLAIRE DE CHASSEY - 9 RUE SAINT FIACRE - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-16

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-29

Papier et carton (bruts; mi ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie); produits de l'imprimerie; imprimés; journaux; albums; livres; livres de cuisine ; manuels; prospectus; brochures et catalogues; calendriers; cartes; affiches; articles pour reliures; photographies; papeterie; instruments d'écriture; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; instruments de dessin; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); caractères d'imprimerie; clichés; papier d'emballage; sacs et sachets (enveloppes; pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage; feuilles bullées (en matières plastiques) (pour l'emballage ou le conditionnement); boîtes en carton ou en papier; cartonnages; linge de table en papier; serviettes de toilette en papier; mouchoirs de poche en papier; objets d'art gravés ou lithographiés; tableaux (peintures) encadrés ou non; aquarelles; dessins; patrons pour la couture; couches en papier ou en cellulose (à jeter); sacs à ordures en papier ou en matières plastiques; emballages-cadeaux ;

Emballage [rembourrage] ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; embourrage ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; emballages en pailles pour bouteilles ; fibres textiles ; laine brute ou traitée ; sacs de lavage de bonneterie ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l’emballage ; ficelles et cordes d’emballage ;

Tissus à usage textile; tissus élastiques; velours; couvertures de lit et de table; linge de maison (à l'exception du linge de table en papier et des serviettes de toilette en papier); linge de lit; linge de bain (à l'exception de l'habillement); linge de table non en papier; couvertures de voyage; stores et rideaux en matières textiles; tentures murales en matières textiles; non-tissés (textiles); linge de cuisine et linge de table ;

Vêtements; chaussures; chapellerie; chemises; vêtements en cuir ou en imitations du cuir; ceintures (habillement); fourrures (vêtements); gants (habillement); foulards; cravates; bonneterie; chaussettes; chaussons; chaussures de plage; de ski ou de sport; sous-vêtements ;

Publicité notamment courrier publicitaire; diffusion de matériel publicitaire (tracts; prospectus; imprimés; échantillons); promotion des ventes (pour des tiers); publication de textes publicitaires; publicité en ligne sur un réseau informatique; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication; location de matériel publicitaire; location d'espaces publicitaires; diffusion d'annonces publicitaires; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité; gestion administrative de lieux d'expositions; services d'abonnement à des journaux pour des tiers; gestion des affaires commerciales et administration commerciale notamment aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale; aide à la direction des affaires ou des fonctions commerciales d'une entreprise industrielle ou commerciale; conseils en organisation et direction des affaires; informations ou renseignements d'affaires; relations publiques; travaux de bureau notamment travaux statistiques; mécanographiques; de sténotypie; comptabilité; reproduction de documents; bureaux de placement; gestion de fichiers informatiques; recherche d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers); location de machines à écrire et de matériel de bureau (à l'exception de la location d'appareils de télécommunication; d'ordinateurs et de meubles); services de vente au détail en magasins, par correspondance ou en ligne (via un site Web ou une application mobile) des produits suivants : préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer; polir; dégraisser et abraser; savons; produits de parfumerie; huiles essentielles; cosmétiques; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; outils et instruments à main entraîné manuellement; coutellerie non électrique; fourchettes et cuillers; armes blanches; rasoirs; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage; tondeuses (instruments à main); instruments de préparation des aliments appareils et instruments photographiques; cinématographiques; optiques; de pesage; de mesurage; de signalisation; de contrôle (inspection); de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite; la distribution; la transformation; l'accumulation; le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement; la transmission; la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques; disques acoustiques ou optiques; disquettes souples; machines à calculer; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; programmes d'ordinateurs enregistrés; logiciels de jeux; logiciels (programmes enregistrés); programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables); publications électroniques téléchargeables; périphériques d'ordinateurs; extincteurs; batteries électriques; fils électriques; relais électriques; combinaisons; costumes; gants ou masques de plongée; vêtements de protection contre les accidents; les irradiations et le feu; dispositifs de protection personnelle contre les accidents; lunettes (optique); articles de lunetterie; étuis à lunettes; cartes à mémoire ou à microprocesseur; appareils d'éclairage; de chauffage; de production de vapeur; de cuisson; de réfrigération; de séchage; de ventilation; de distribution d'eau et installations sanitaires; appareils ou installations de climatisation; congélateurs; lampes de poche; cafetières électriques; cuisinières; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau; stérilisateurs; chauffe-plats ; chauffe-plats pour bébés ; hottes aspirantes pour cuisine ; métaux précieux et leurs alliages; autres qu'à usage dentaire; joaillerie; bijouterie; pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques; monnaies; objets d'art en métaux précieux; coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux; boîtiers; bracelets; chaînes; ressorts ou verres de montre; porte-clefs de fantaisie; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux; étuis ou écrins pour l'horlogerie; médailles; papier et carton (bruts; mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie); produits de l'imprimerie; imprimés; journaux; albums; livres; livres de cuisine ; manuels; prospectus; brochures et catalogues; calendriers; cartes; affiches; articles pour reliures; photographies; papeterie; instruments d'écriture; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; instruments de dessin; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); caractères d'imprimerie; clichés; papier d'emballage; sacs et sachets (enveloppes; pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage; feuilles bullées (en matières plastiques) (pour l'emballage ou le conditionnement); boîtes en carton ou en papier; cartonnages; linge de table en papier; serviettes de toilette en papier; mouchoirs de poche en papier; objets d'art gravés ou lithographiés; tableaux (peintures) encadrés ou non; aquarelles; dessins; patrons pour la couture; couches en papier ou en cellulose (à jeter); sacs à ordures en papier ou en matières plastiques; emballages-cadeaux ; cuir et imitations du cuir; peaux d'animaux; portefeuilles; porte-monnaie; sacs à main; sacs à dos; sacs de voyage; sacs d'écoliers; sacs à roulettes; sacs (enveloppes; pochettes) en cuir pour l'emballage; sacs d'alpinistes; de campeurs; de plage; malles et valises; parapluies; parasols et cannes; fouets et sellerie; articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir; des gants et des ceintures); coffrets destinés à contenir des affaires de toilette; colliers ou habits pour animaux; filets ou sacs à provisions; meubles; glaces (miroirs); cadres; literie (à l'exception du linge de lit); objets d'art en bois; cire; plâtre; liège; roseau; jonc; osier; corne; os; ivoire; baleine; écaille; ambre; nacre; écume de mer; succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques; cintres pour vêtements; commodes; coussins; étagères; récipients d'emballage en matières plastiques ou en bois ; fauteuils; sièges; matelas; vaisseliers; vannerie; boîtes en bois ou en matières plastiques; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine; peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; instruments de nettoyage actionnés manuellement; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verres (récipients); verres à boire; vases et flacons; vaisselle; porcelaine; faïence; bouteilles; objets d'art en porcelaine; en terre cuite ou en verre; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine; en terre cuite ou en verre; ustensiles ou nécessaires de toilette; poubelles; aquariums d'appartement; plats, plats de cuisson au four plateaux de services ; plateaux-repas (vaisselle) ; gants de cuisine ; pinceaux de cuisine ; éponges de cuisine ; moules de cuisine ; assiettes (ustensiles de cuisine) ; moulins de cuisine non électriques ; emporte-pièces (articles de cuisine) ; brochettes pour utilisation en cuisine ; robots de cuisine actionnés manuellement ; planches à découper pour la cuisine ; bocaux de cuisine autres qu’en métaux précieux ; Emballage [rembourrage] ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; embourrage ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; emballages en pailles pour bouteilles ; fibres textiles ; laine brute ou traitée ; sacs de lavage de bonneterie ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l’emballage ; ficelles et cordes d’emballage ; tissus à usage textile; tissus élastiques; velours; couvertures de lit et de table; linge de maison (à l'exception du linge de table en papier et des serviettes de toilette en papier); linge de lit; linge de bain (à l'exception de l'habillement); linge de table non en papier; couvertures de voyage; stores et rideaux en matières textiles; tentures murales en matières textiles; non-tissés (textiles); linge de cuisine et linge de table ; vêtements; chaussures; chapellerie; chemises; vêtements en cuir ou en imitations du cuir; ceintures (habillement); fourrures (vêtements); gants (habillement); foulards; cravates; bonneterie; chaussettes; chaussons; chaussures de plage; de ski ou de sport; sous-vêtements; tapis; paillassons; nattes; linoléum; revêtements de sols (autres que les carrelages et les peintures); tentures murales non en matières textiles; carpettes; papiers peints; tapis de gymnastique; tapis pour automobiles; gazon artificiel; jeux; jouets; articles de gymnastique et de sport (autres que les vêtements; chaussures et tapis); appareils de culture physique ou de gymnastique; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage et des sucreries); cartes à jouer; jeux de table; trottinettes; viande; poisson; volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés; séchés et cuits; gelées; confitures; compotes; oeufs; lait et produits laitiers; confiture de lait (lait concentré) lait aromatisé ; lait en poudre ; lait de soja ; crèmes (produits laitiers) ; boissons à base de lait ou contenant du lait ; huiles et graisses comestibles; graisses alimentaires; beurre; charcuterie; salaisons; crustacés (non vivants); insectes (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson; fromages; boissons lactées; où le lait prédomine; plats cuisinés à base de poisson ; plats cuisinés à base de viande ; plats cuisinés à base de gibier ; plats cuisinés à base de volaille ; plats préparés à base d’oeufs ; plats préparés à base de légumes ; plats préparés à base de fruits de mer ; fruits cuisinés ; légumes cuisinés, jus de tomates pour la cuisine ; huile de soja pour la cuisine ; jus de fruits pour la cuisine ; trempettes (dips) à base de produits laitiers ; pâtes à tartiner ; soupes ; café; thé; cacao; sucre; riz; tapioca; sagou; succédanés du café; farines et préparations faites de céréales; céréales pour le petit déjeuner ; pain; produits de boulangerie ; pâtisserie et confiserie; glaces comestibles; miel; sirop de mélasse; levure; poudre pour faire lever; sel; moutarde; vinaigre; sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir; sandwiches; pizzas; crêpes (alimentation); biscuiterie; gâteaux; biscottes; sucreries; chocolat; boissons à base de cacao; de café; de chocolat ou de thé; plats cuisinés contenant des pates ; de pâtes ; plats de riz préparés ; plats sous forme de pizzas ; plats cuisinés et encas salés ; sel de cuisine, essences pour la cuisine, tourtes à la viande (cuisinées) ; levure utilisée comme ingrédient alimentaire ; denrées alimentaires contenant du chocolat (en tant qu’ingrédient principal) ; denrées alimentaires contenant du café (en tant qu’ingrédient principal) ; édulcorant pour sucrer les desserts ; riz au lait ; cacao au lait ; boissons chocolatés à base de lait ; crèmes glacées ; trempettes (dips) à base de chocolat ; desserts, aliments à base de sucre pour la préparation des desserts ; en-cas à base de céréales ; produits agricoles; horticoles et forestiers (ni préparés; ni transformés); animaux vivants; fruits et légumes frais; semences (graines); plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux; malt; gazon naturel; crustacés vivants; appâts vivants pour la pêche; céréales en grains non travaillés; arbustes; plantes; plants; arbres (végétaux); sapins de Noël naturels : agrumes; bois bruts; plantes séchées pour la décoration; bières; eaux minérales et gazeuses; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café; de thé ou de cacao; et des boissons lactées); boissons de fruits et jus de fruits; sirops pour boissons; boissons à base de petit-lait; limonades; nectars de fruits; sodas; apéritifs sans alcool; boissons alcooliques (à l'exception des bières); cidres; digestifs (alcools et liqueurs); vins; spiritueux; extraits ou essences alcooliques; articles pour fumeurs ; coffrets et boites à cigarettes ; étuis à cigarettes ; coffrets et boites à cigares ; coupe-cigares ; étuis à cigares ; allumettes ; briquets ; cendriers ;

Transport notamment transport de personnes ou de marchandises; distribution de journaux et de colis; distribution (livraison) de produits; distribution des eaux; emballage et entreposage de marchandises; conditionnement de produits; emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage; dépôt; organisation de voyages notamment informations concernant les voyages; réservation pour les voyages; accompagnement de voyageurs; visites touristiques; location de véhicules; de bateaux ou de chevaux; location de garages et de places de stationnement; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement; services de taxis; informations en matière de transport et d'entreposage; livraison de plats cuisinés et de repas à domicile ou sur le lieu de travail ; emballage de produits; services d’agencement de vitrines de magasins de vente au détail ;

Education et formation; publication de livres et de périodiques; rédaction et publication de textes autres que textes publicitaires; micro-édition; publication électronique de livres et de périodiques en ligne; prêt de livres; dressage d'animaux; divertissement notamment production de spectacles et de films; représentations théâtrales; réservation de places de spectacles; services de loisirs; divertissements radiophoniques ou par télévision; montage de bandes vidéo; agences de modèles pour artistes; location de films cinématographiques et d'enregistrements sonores; location d'appareils de projection de cinéma; de postes de radio et de télévision; location d'accessoires cinématographiques et de décors de théâtre; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement; organisation et conduite de séminaires; colloques; conférences; congrès; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs; organisation de loteries; services de jeux d'argent; activités sportives et culturelles; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique; services d'imagerie numérique; services de reporters; services de photographie; informations en matière d'éducation et de divertissement; cours de cuisine ; cours de cuisine par correspondance ;

Services de restauration (alimentation); services de restauration (alimentation) à domicile ; services de chef de cuisine personnel ; services de traiteurs; restaurants libre-service; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars); cafétérias; cafés-restaurants; services de bars; salons de thé; préparation de repas et de plats à emporter; services hôteliers.