Déposée le 20 août 2004 par LE BON de LAPOINTE Bernard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « HÉGÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-39 du 24 septembre 2004.
Le déposant est LE BON de LAPOINTE Bernard domicilié(e) Le Sermet,01130 ECHALLON - 01130 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel MOINAS domicilié(e) 13, chemin du Levant,01210 FERNEY-VOLTAIRE - 01210 - France.
La marque HÉGÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3309282.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HÉGÉ est expirée depuis le 20 août 2014.
LE BON de LAPOINTE Bernard - Le Sermet,01130 ECHALLON - 01130 - France
Cabinet Michel MOINAS - 13, chemin du Levant,01210 FERNEY-VOLTAIRE - 01210 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-03
Publication - Publication le 24 sept. 2004 au BOPI 2004-39
Aliments pour animaux ; plus particulièrement aliments pour équidés, notamment chevaux. Services d'hébergements temporaires ; plus particulièrement services d'hébergements temporaires pour équidés, notamment chevaux. Soins d'hygiène et de beauté pour animaux ; plus particulièrement soins d'hygiène et de beauté pour équidés, notamment chevaux.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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