Déposée le 8 juin 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE BOITIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « LE BOITIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-28 du 15 juillet 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE BOITIER domicilié(e) Place du Pasquier,06830 GILETTE - 06830 - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 469 749 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Serge POIROT domicilié(e) Place du Dr René Morani,06830 GILETTE - 06830 - France.
La marque LE BOITIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3363702.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BOITIER est expirée depuis le 8 juin 2015.
LE BOITIER sarl - Place du Pasquier,06830 GILETTE - 06830 - France - SIREN 482469749
Monsieur Serge POIROT - Place du Dr René Morani,06830 GILETTE - 06830 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-45
Publication - Publication le 15 juil. 2005 au BOPI 2005-28
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures : photographies. Articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes ; pochettes) pour emballage (en papier ou en matières plastiques) adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage. Services d'encadrement d'oeuvres d'art ; tirages de photographies ; développement de péliculles photographiques. Education ; formation ; activités sportives et culturelles ; prêt de livres ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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