Déposée le 28 novembre 1997 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Le Bois DORMANT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LE BOIS DORMANT »
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Le Bois DORMANT domicilié(e) Hameau de Montgalmand, Rte de They,38570 TENCIN (dossier no 2355381) - 38570 - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 089 440 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Le Bois DORMANT domicilié(e) Hameau de Montgalmand, Rte de They,38570 TENCIN (dossier no 2355381) - 38570 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE BOIS DORMANT est expirée depuis le 28 novembre 2017.
Le Bois DORMANT EURL - Hameau de Montgalmand, Rte de They,38570 TENCIN (dossier no 2355381) - 38570 - France - SIREN 340089440
Le Bois DORMANT - Hameau de Montgalmand, Rte de They,38570 TENCIN (dossier no 2355381) - 38570 - France
Renouvellement sans limitation le 13 novembre 2007 n°2355381 - Publication au BOPI 2007-11-13
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-27
Publication - Publication le 9 janv. 1998 au BOPI 1998-02
Appareils d'éclairage notamment : lustres, abat-jours, lampadaires. Matériaux de construction notamment escaliers portes et chassis de portes fenêtres et chassis de fenêtres, volets, portails ; tous ces produits étant en bois. Meubles, glaces (miroirs), cadres (encadrements) : tous ces produits étant en bois. Objets d'art en bois. Jeux, jouets. Constructions et réparation ; travaux d'ébénisterie (réparations, entretien et restauration de mobilier, rembourrage de meubles. Traitement des matériaux, travaux sur bois, sciage, rabottage, tournage, torsadage.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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