Déposée par voie électronique le 13 novembre 2015 par l'association loi 1901 LE BOIS DE DEUX MAINS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SEVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-49 du 4 décembre 2015.
Le déposant est l'association loi 1901 LE BOIS DE DEUX MAINS domicilié(e) 8 Rue de Mayenne - 02200 - SOISSONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 813 229 077 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE BOIS DE DEUX MAINS, M. Jean-Paul MONTOIS domicilié(e) 8 Rue de Mayenne - 02200 - SOISSONS - France.
La marque SEVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4225671.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEVE arrivera à expiration en date du 13 novembre 2025.
LE BOIS DE DEUX MAINS, ASSOCIATION loi 1901 - 8 Rue de Mayenne - 02200 - SOISSONS - France - SIREN 813229077
LE BOIS DE DEUX MAINS, M. Jean-Paul MONTOIS - 8 Rue de Mayenne - 02200 - SOISSONS - France
Publication - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49
Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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