Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOCTEUR EMILE BERARD
Numéro de dépôt :
949222
Date de dépôt :
01/03/1976
Lieu de dépôt :
Angoulême
Présentation de la marque DOCTEUR EMILE BERARD
Déposée le 1 mars 1976 par la Société Anonyme (SA) Le Bison auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Angoulême), la marque française « DOCTEUR EMILE BERARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOCTEUR EMILE BERARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 949222.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque DOCTEUR EMILE BERARD est expirée depuis le 1 mars 1986.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-505