Marque enregistrée - Marque en vigueur

la pie colette
LE BIHAN, EARL Vignoble Le Bihan

Numéro de dépôt :
4175062
Date de dépôt :
29/04/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
29/04/2025
la pie colette de LE BIHAN

Présentation de la marque la pie colette

Déposée le 29 avril 2015 par LE BIHAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « la pie colette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LE BIHAN, EARL Vignoble Le Bihan domicilié(e) - 47120 - ST JEAN DE DURAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Le Bihan Catherine domicilié(e) Mouthes - 47120 - ST JEAN DE DURAS - France.

La marque la pie colette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4175062.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la pie colette arrivera à expiration en date du 29 avril 2025.


LE BIHAN, EARL Vignoble Le Bihan - 47120 - ST JEAN DE DURAS - France


Le Bihan Catherine - Mouthes - 47120 - ST JEAN DE DURAS - France


Republication pour erratum - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

Errata de la publication - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

Enregistrement avec modification - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04

Bières, eaux minerales et gazeuses, boissons à base de fruits et jus de fruits – limonades – nectars de fruits, sodas, apperitifs sans alcool.

Vins, vins d'appellation d'origine protégée, vins à indication géographique protégée – boissons alcoolisée digestifs, spiritueux.

Service de restauration – alimentation – service des bars – service de traiteurs service hoteliers.