Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANSMED FRANCE ALGÉRIE
LE BIHAN Pierre

Numéro de dépôt :
3236552
Date de dépôt :
10/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/07/2013
TRANSMED FRANCE ALGÉRIE de LE BIHAN Pierre

Présentation de la marque TRANSMED FRANCE ALGÉRIE

Déposée le 10 juillet 2003 par LE BIHAN Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRANSMED FRANCE ALGÉRIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-34 du 22 août 2003.

Le déposant est LE BIHAN Pierre domicilié(e) 35, rue de Chanteloup,78570 ANDRESY - 78570 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD P.O. BOX 513 BIHAT0002 domicilié(e) 35, rue de la Paroisse, B.P. 513,78005 VERSAILLES Cedex - 78005 - France.

La marque TRANSMED FRANCE ALGÉRIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3236552.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSMED FRANCE ALGÉRIE est expirée depuis le 10 juillet 2013.

LE BIHAN Pierre a également déposé les autres marques suivantes : La Route des Grands Bancs


LE BIHAN Pierre - 35, rue de Chanteloup,78570 ANDRESY - 78570 - France


CABINET MOUTARD P.O. BOX 513 BIHAT0002 - 35, rue de la Paroisse, B.P. 513,78005 VERSAILLES Cedex - 78005 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-51

Publication - Publication le 22 août 2003 au BOPI 2003-34

Bateaux ; voiliers ; bateaux à voiles et à moteur ainsi que leurs parties constitutives. Produits de l'imprimerie ; reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; autocollants (articles de papeterie), cartes postales ; caractères d'imprimerie ; clichés d'imprimerie ; articles de bureau à savoir crayons, stylos, chemises pour documents, tampons encreurs, sous-mains ; papier à lettres ; affiches ; atlas ; journaux ; magazines ; brochures, revues, prospectus, livres, enseignes en papier ou en carton. Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements de sport. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale. Diffusion d'annonces publicitaires ; courrier publicitaire ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; mise à jour de documentation publicitaire. Etude de marché. Recherche de marchés. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Location d'espaces publicitaires. Publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; publicité par correspondance. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Divertissement ; activités sportives et culturelles. Chronométrage de manifestations sportives. Organisation de compétitions nautiques. Organisation de régates. Organisation de courses en haute mer. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Exploitation d'installations sportives. Services de loisirs. Stages de perfectionnement sportif. Reportages photographiques. Services de reporters.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.