Présentation de la marque S 2 F STORES FERMETURES FENETRES
Déposée le 8 juillet 1986 par la Société Anonyme (SA) LE BIHAN - LE MOUEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « S 2 F STORES FERMETURES FENETRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE BIHAN - LE MOUEL domicilié(e) Zone Industrielle, 35650 LE RHEU (dossier no 2071956) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE PICARD domicilié(e) (dossier no 2071956) - France.
La marque S 2 F STORES FERMETURES FENETRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1362738.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque S 2 F STORES FERMETURES FENETRES est expirée depuis le 8 juillet 2006.
LE BIHAN - LE MOUEL a également déposé les autres marques suivantes : ISODY
LE BIHAN - LE MOUEL (Société Anonyme) - Zone Industrielle, 35650 LE RHEU (dossier no 2071956) - France
OFFICE PICARD - (dossier no 2071956) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-52
Renouvellement sans limitation le 5 juillet 1996 n°2071956 - Publication au BOPI 1996-07-05
Inscription le 26 décembre 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°445949 - Publication au BOPI 2006-12-26
Inscription le 26 décembre 2006 - Transmissiontotale de propriété n°445948 - Publication au BOPI 2006-12-26
Inscription le 26 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°445947 - Publication au BOPI 2006-12-26
Inscription le 26 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°445946 - Publication au BOPI 2006-12-26
Toutes fermetures destinées à l'habitation, au commerce et à l'industrie, notamment volets, roulants, à déplacement ou à panneaux, en bois, en métal ou en matière plastique, jalousies, persiennes, portes de garage à déplacement ou basculantes, stores et bannes, porte-fenêtres, portails, éléments mécaniques, électromécaniques, électriques et électroniques de motorisation et d'automatisation des fermetures et stores, armatures, cadres et chassis, menuiseries P.V.C., bois, aluminium.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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