Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOSINOX
LE BIHAN JEAN PIERRE

Numéro de dépôt :
96638172
Date de dépôt :
05/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/08/2006

Présentation de la marque CLOSINOX

Déposée le 5 août 1996 par la société LE BIHAN JEAN PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLOSINOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-37 du 13 septembre 1996.

Le déposant est la société LE BIHAN JEAN PIERRE domicilié(e) 449 ROUTE DE ROSPORDEN, 29000 QUIMPER - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 457 410 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE BIHAN JEAN PIERRE - France.

La marque CLOSINOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96638172.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOSINOX est expirée depuis le 5 août 2006.

LE BIHAN JEAN PIERRE a également déposé les autres marques suivantes : LOSINOX


LE BIHAN JEAN PIERRE - 449 ROUTE DE ROSPORDEN, 29000 QUIMPER - France - SIREN 329457410


LE BIHAN JEAN PIERRE - France


Inscription le 8 avril 1999 - Transmission totale de propriété n°275321 - Publication au BOPI 1999-04-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-02

Publication - Publication le 13 sept. 1996 au BOPI 1996-37

Serrurerie et quincaillerie en acier inoxydable en particulier pentures et accessoires de volets et portail à savoir : butée, arrêt, verrou, charnière, espagnolette, gonds, crochets contre vent, fléau, poignée, équerre, loquets, supports. Services de conditionnement de quincailleries métalliques à savoir visserie, boulonnerie.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.