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Marques déposées par monsieur LE BIHAN JACQUES
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S K2 N.A
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

S K2 N.A
Monsieur LE BIHAN JACQUES

Numéro de dépôt :
95571780
Date de dépôt :
16/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque S K2 N.A

Déposée le 16 mai 1995 par monsieur LE BIHAN JACQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S K2 N.A »

Le déposant est monsieur LE BIHAN JACQUES domicilié(e) 34 BLD DE LA LIBERATION, 92310 CHAVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR LE BIHAN JACQUES - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12

LE BIHAN JACQUES a également déposé les autres marques suivantes : AFAR


Monsieur LE BIHAN JACQUES - 34 BLD DE LA LIBERATION, 92310 CHAVILLE - France


MONSIEUR LE BIHAN JACQUES - France


Inscription le 27 octobre 1999 - Rejet total n°288286 - Publication au BOPI 1999-10-27

Inscription le 3 novembre 1999 - Rejet total n°289346 - Publication au BOPI 1999-11-03

Publication - Publication le 23 juin 1995 au BOPI 1995-25

Antivol, système de sécurité pour véhicule de locomotion par terre, air, mer

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.