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Marques déposées par LE BIHAN Catherine
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DOMAINE DE VIEILLEFONT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE VIEILLEFONT
LE BIHAN Catherine

Numéro de dépôt :
97706292
Date de dépôt :
24/11/1997
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/11/2007

Présentation de la marque DOMAINE DE VIEILLEFONT

Déposée le 24 novembre 1997 par LE BIHAN Catherine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE VIEILLEFONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-01 du 2 janvier 1998.

Le déposant est LE BIHAN Catherine, domicilié(e) 47120 SAINT JEAN DE DURAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Catherine LE BIHAN - France.

La marque DOMAINE DE VIEILLEFONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97706292.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE VIEILLEFONT est expirée depuis le 24 novembre 2007.

LE BIHAN Catherine a également déposé les autres marques suivantes : la pie Colette…


LE BIHAN Catherine - 47120 SAINT JEAN DE DURAS - France


Madame Catherine LE BIHAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-19

Publication - Publication le 2 janv. 1998 au BOPI 1998-01

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE DE VIEILLEFONT.