Marque expirée - Marque en non vigueur

POURSORTIR.COM
LE BIEN PUBLIC SA

Numéro de dépôt :
3559654
Date de dépôt :
29/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2018
POURSORTIR.COM de LE BIEN PUBLIC

Présentation de la marque POURSORTIR.COM

Déposée le 29 février 2008 par la Société Anonyme (SA) LE BIEN PUBLIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POURSORTIR.COM »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE BIEN PUBLIC domicilié(e) 7 boulevard Chanoine Kir,21000 DIJON - 21000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 015 750 813 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURISPATENT – CABINET CLAUDE GUIU domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard,21000 DIJON - 21000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POURSORTIR.COM est expirée depuis le 1 mars 2018.

LE BIEN PUBLIC a également déposé les autres marques suivantes : BP , LES TROPHEES DU SPORT DE LA COTE D'OR LP LE BIEN PUBLIC LES DEPECHES , FIER D'ETRE BOURGUIGNON , Bourgogne on line , NOËL MALIN , REGIONS ANNONCES , AUTOCITY , Atout Match , “ CHERCHE TOIT ” , B


LE BIEN PUBLIC SA - 7 boulevard Chanoine Kir,21000 DIJON - 21000 - France - SIREN 015750813


JURISPATENT – CABINET CLAUDE GUIU - 10 Rue Paul Thénard,21000 DIJON - 21000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-31

Publication - Publication le 4 avr. 2008 au BOPI 2008-14

Inscription le 5 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°563589 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-05

Affichage ; agence de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; diffusion d'annonces publicitaires ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; Location d'espace publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; rédaction de textes publicitaires.

Services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; messagerie électronique ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistées par ordinateur.

Services de billetterie (divertissement) ; divertissement ; informations en matière de divertissement ; services de loisirs ; organisation de loterie ; réservation de places de spectacles ; représentation de spectacles.