Déposée le 2 janvier 2004 par la Société Anonyme (SA) LE BIEN PUBLIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NOËL MALIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-06 du 6 février 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE BIEN PUBLIC domicilié(e) 7, boulevard Chanoine KIR, B.P. 550,21015 DIJON CEDEX - 21015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 015 750 813 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE GUIU Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 10, rue Paul Thénard,21000 DIJON - 21000 - France.
La marque NOËL MALIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3265845.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LE BIEN PUBLIC SA - 7, boulevard Chanoine KIR, B.P. 550,21015 DIJON CEDEX - 21015 - France - SIREN 015750813
CABINET CLAUDE GUIU Conseil en Propriété Industrielle - 10, rue Paul Thénard,21000 DIJON - 21000 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-23
Publication - Publication le 6 févr. 2004 au BOPI 2004-06
Inscription le 5 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°563589 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-05
Journaux ; revues (périodiques). Publication de textes (autres que publicitaires) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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