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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LE BIEN PUBLIC
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FIER D'ETRE BOURGUIGNON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FIER D'ETRE BOURGUIGNON
LE BIEN PUBLIC, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3792528
Date de dépôt :
21/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/12/2020
FIER D\'ETRE BOURGUIGNON de LE BIEN PUBLIC

Présentation de la marque FIER D'ETRE BOURGUIGNON

Déposée le 21 décembre 2010 par la Société Anonyme (SA) LE BIEN PUBLIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FIER D'ETRE BOURGUIGNON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-02 du 14 janvier 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE BIEN PUBLIC domicilié(e) 7 Boulevard Chanoine - 21000 - DIJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 015 750 813 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sophie CAUDRON, CM CIC Pole PRESSE domicilié(e) 31 rue Jean Wenger Valentin - 67000 - STRASBOURG - France.

La marque FIER D'ETRE BOURGUIGNON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3792528.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FIER D'ETRE BOURGUIGNON est expirée depuis le 21 décembre 2020.

LE BIEN PUBLIC a également déposé les autres marques suivantes : BP , LES TROPHEES DU SPORT DE LA COTE D'OR LP LE BIEN PUBLIC LES DEPECHES , Bourgogne on line , NOËL MALIN , REGIONS ANNONCES , POURSORTIR.COM , AUTOCITY , Atout Match , “ CHERCHE TOIT ” , B


LE BIEN PUBLIC, Société Anonyme - 7 Boulevard Chanoine - 21000 - DIJON - France - SIREN 015750813


Sophie CAUDRON, CM CIC Pole PRESSE - 31 rue Jean Wenger Valentin - 67000 - STRASBOURG - France


Publication - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Enregistrement sans modification - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Inscription le 5 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°563589 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-05

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.