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Marques déposées par la société LE BIEN PUBLIC
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“ CHERCHE TOIT ”
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

“ CHERCHE TOIT ”
LE BIEN PUBLIC

Numéro de dépôt :
3318807
Date de dépôt :
12/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/10/2014
“ CHERCHE TOIT ” de LE BIEN PUBLIC

Présentation de la marque “ CHERCHE TOIT ”

Déposée le 12 octobre 2004 par la société LE BIEN PUBLIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « “ CHERCHE TOIT ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-48 du 26 novembre 2004.

Le déposant est la société LE BIEN PUBLIC domicilié(e) 7 boulevard Chanoine Kir, BP 550,21015 DIJON CEDEX - 21015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 015 750 813 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean VIANSSON PONTE LE BIEN PUBLIC domicilié(e) 7 boulevard Chanoine-Kir, BP 550,21015 DIJON CEDEX - 21015 - France.

La marque “ CHERCHE TOIT ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3318807.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ CHERCHE TOIT ” est expirée depuis le 12 octobre 2014.

LE BIEN PUBLIC a également déposé les autres marques suivantes : BP , LES TROPHEES DU SPORT DE LA COTE D'OR LP LE BIEN PUBLIC LES DEPECHES , FIER D'ETRE BOURGUIGNON , Bourgogne on line , NOËL MALIN , REGIONS ANNONCES , POURSORTIR.COM , AUTOCITY , Atout Match , B


LE BIEN PUBLIC - 7 boulevard Chanoine Kir, BP 550,21015 DIJON CEDEX - 21015 - France - SIREN 015750813


Monsieur Jean VIANSSON PONTE LE BIEN PUBLIC - 7 boulevard Chanoine-Kir, BP 550,21015 DIJON CEDEX - 21015 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-12

Publication - Publication le 26 nov. 2004 au BOPI 2004-48

Inscription le 5 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°563589 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-05

Produits de l'imprimerie. Jeux.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].