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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LE BIEN PUBLIC - LES DEPECHES
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CYBERES TOS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CYBERES TOS
LE BIEN PUBLIC - LES DEPECHES SA

Numéro de dépôt :
3154365
Date de dépôt :
14/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/03/2012
CYBERES TOS de LE BIEN PUBLIC - LES DEPECHES

Présentation de la marque CYBERES TOS

Déposée le 14 mars 2002 par la Société Anonyme (SA) LE BIEN PUBLIC - LES DEPECHES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CYBERES TOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-17 du 26 avril 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE BIEN PUBLIC - LES DEPECHES domicilié(e) 7 BD CHANOINE KIR, , BP 550,21015 DIJON CEDEX - 21015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 015 750 813 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE BIEN PUBLIC POITEVINEAU GERALD domicilié(e) 7 BD CHANOINE KIR,21000 DIJON - 21000 - France.

La marque CYBERES TOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3154365.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CYBERES TOS est expirée depuis le 14 mars 2012.

LE BIEN PUBLIC - LES DEPECHES a également déposé les autres marques suivantes : ALLO BP , CYBER RESTAURANTS , CODÉMOT


LE BIEN PUBLIC - LES DEPECHES SA - 7 BD CHANOINE KIR, , BP 550,21015 DIJON CEDEX - 21015 - France - SIREN 015750813


LE BIEN PUBLIC POITEVINEAU GERALD - 7 BD CHANOINE KIR,21000 DIJON - 21000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-36

Publication - Publication le 26 avr. 2002 au BOPI 2002-17

Inscription le 5 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°563589 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-05

Conseils en organisation et direction des affaires. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Télécommunications : communications par terminaux d'ordinateurs. Programmation pour ordinateurs. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.