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Marques déposées par madame LE BERRE Rénate
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Rozell & Spanell
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Rozell & Spanell
Mme LE BERRE Rénate

Numéro de dépôt :
3921637
Date de dépôt :
22/05/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
22/05/2022
Rozell & Spanell de LE BERRE Rénate

Présentation de la marque Rozell & Spanell

Déposée le 22 mai 2012 par madame LE BERRE Rénate auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « Rozell & Spanell » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-24 du 15 juin 2012.

Le déposant est madame LE BERRE Rénate domicilié(e) 30 rue de Dinard - 35730 - PLEURTUIT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme LE BERRE Rénate domicilié(e) 30 rue de Dinard - 35730 - PLEURTUIT - France.

La marque Rozell & Spanell a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3921637.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 25 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rozell & Spanell est expirée depuis le 22 mai 2022.


Mme LE BERRE Rénate - 30 rue de Dinard - 35730 - PLEURTUIT - France


Mme LE BERRE Rénate - 30 rue de Dinard - 35730 - PLEURTUIT - France


Publication - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Enregistrement avec modification - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.