Marque enregistrée - Marque en vigueur

Sac & Ressac
Mme LE BERRE Patricia

Numéro de dépôt :
4265139
Date de dépôt :
15/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/04/2026
Sac & Ressac de LE BERRE Patricia

Présentation de la marque Sac & Ressac

Déposée le 15 avril 2016 par madame LE BERRE Patricia auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Sac & Ressac » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-18 du 6 mai 2016.

Le déposant est madame LE BERRE Patricia domicilié(e) 8 RUE Kerdaniel - 29100 - DOUARNENEZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme LE BERRE Patricia domicilié(e) 8 RUE Kerdaniel - 29100 - DOUARNENEZ - France.

La marque Sac & Ressac a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4265139.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sac & Ressac arrivera à expiration en date du 15 avril 2026.


Mme LE BERRE Patricia - 8 RUE Kerdaniel - 29100 - DOUARNENEZ - France


Mme LE BERRE Patricia - 8 RUE Kerdaniel - 29100 - DOUARNENEZ - France


Publication - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Enregistrement avec modification - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Cuir ; malles et valises ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement.