Déposée le 16 mars 2001 par LE BERRE Jean
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COM. C. COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-16 du 20 avril 2001.
Le déposant est LE BERRE Jean, domicilié(e) Lieu dit Château, 24800 SARRAZAC - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK - France.
La marque COM. C. COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3089381.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COM. C. COM est expirée depuis le 16 mars 2011.
LE BERRE Jean a également déposé les autres marques suivantes : COM.E.COM
LE BERRE Jean - Lieu dit Château, 24800 SARRAZAC - France
@MARK - France
Inscription le 29 juin 2007 - Transmission totale de propriété n°456286 - Publication au BOPI 2007-06-29
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-50
Publication - Publication le 20 avr. 2001 au BOPI 2001-16
Publicité. Régie publicitaire. Services d'affichage, de distribution de matériel publicitaire (tracts, échantillons, imprimés, prospectus). Promotion commerciale pour des tiers, services d'animation commerciale, de promotion des ventes, pour des tiers en tous genres et sur tous supports. Diffusion d'annonces publicitaires. Routage et services d'abonnement pour des tiers à des produits de l'imprimerie et à tous supports d'informations, de textes, de sons, et/ou d'images, et publications électroniques ou non, numériques, de produits audiovisuels ou de produits multimédia. Location de tout matériel publicitaire et de présentation commerciale. Gestion de fichiers informatiques. Services de saisie et de traitement de données. Conseil en publicité et en affaires commerciales. Renseignements d'affaires. Mise à jour de documentation publicitaire. Services de publicité et d'informations commerciales notamment par réseau Internet, par messagerie électronique sur réseaux portables et système wap. Organisation d'expositions à buts commerciaux et de publicité, Gestion et locations d'espaces publicitaires. Relations publiques. Etudes de marchés et sondages. Publication de textes publicitaires. Services de transmission d'informations notamment par voie télématique et par réseaux internet. Communications par terminaux d'ordinateurs et sur tout support multimédia. Services de télécommunications, de messageries électroniques par réseaux Internet et sur réseaux portables et système wap. Transmissions de données commerciales et/ou publicitaires notamment par réseaux Internet. Transmissions d'informations par catalogues électroniques notamment sur réseaux Internet. Edition et publication de textes (autre que les textes publicitaires). Organisation de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles. Organisation de concours, de jeux, de campagne d'information et de manifestations professionnelles ou non.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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