Déposée le 4 mars 2005 par monsieur LE BERRE Frederic
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES),
la marque française « TESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-14 du 8 avril 2005.
Le déposant est monsieur LE BERRE Frederic domicilié(e) 1, rue du Champ de l'Alouette,44240 LA CHAPELLE SUR ERDRE - 44240 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LE BERRE Frederic domicilié(e) 1, rue du Champ de l'Alouette,44240 LA CHAPELLE SUR ERDRE - 44240 - France.
La marque TESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3344820.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TESS est expirée depuis le 4 mars 2015.
M. LE BERRE Frederic - 1, rue du Champ de l'Alouette,44240 LA CHAPELLE SUR ERDRE - 44240 - France
M. LE BERRE Frederic - 1, rue du Champ de l'Alouette,44240 LA CHAPELLE SUR ERDRE - 44240 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-27
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-31
Inscription le 5 juin 2007 - Transmission totale de propriété n°454909 - Publication au BOPI 2007-06-05
Inscription le 26 février 2009 - Transmission totale de propriété n°491816 - Publication au BOPI 2009-02-26
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-13
Publication - Publication le 8 avr. 2005 au BOPI 2005-14
Logiciels (programmes enregistrés). Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Conversions de données et de programmes informatiques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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