Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VILLEAVILLE
M. LE BERRE ERIC

Numéro de dépôt :
3894042
Date de dépôt :
02/02/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
02/02/2022
VILLEAVILLE de LE BERRE ERIC

Présentation de la marque VILLEAVILLE

Déposée le 2 février 2012 par monsieur LE BERRE ERIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « VILLEAVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-08 du 24 février 2012.

Le déposant est monsieur LE BERRE ERIC domicilié(e) LA BUTTE AUX RENARDS - 72220 - TELOCHE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LE BERRE ERIC domicilié(e) LA BUTTE AUX RENARDS - 72220 - TELOCHE - France.

La marque VILLEAVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3894042.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VILLEAVILLE est expirée depuis le 2 février 2022.


M. LE BERRE ERIC - LA BUTTE AUX RENARDS - 72220 - TELOCHE - France


M. LE BERRE ERIC - LA BUTTE AUX RENARDS - 72220 - TELOCHE - France


Publication - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Enregistrement avec modification - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Inscription le 11 décembre 2013 - Rejet partiel n°614556 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-12-11

Emballage et entreposage de marchandises ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.