VILLEAVILLE
Présentation de la marque VILLEAVILLE
Déposée le 2 février 2012 par monsieur LE BERRE ERIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « VILLEAVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-08 du 24 février 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque VILLEAVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3894042.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VILLEAVILLE est expirée depuis le 2 février 2022.
Publication - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08
Enregistrement avec modification - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50
Inscription le 11 décembre 2013 - Rejet partiel n°614556 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-12-11