Déposée le 7 mai 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE BERLUGAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « DIVINES FARINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-22 du 29 mai 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE BERLUGAN domicilié(e) 48 Boulevard Général LECLERC - 06310 - BEAULIEU-SUR-MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 591 803 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, Mme MEUNIER-COEUR Isabelle domicilié(e) 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON - France.
La marque DIVINES FARINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4179235.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIVINES FARINES arrivera à expiration en date du 7 mai 2025.
LE BERLUGAN a également déposé les autres marques suivantes : LE BERLUGAN
LE BERLUGAN, Société à responsabilité limitée - 48 Boulevard Général LECLERC - 06310 - BEAULIEU-SUR-MER - France - SIREN 379591803
CABINET PLASSERAUD, Mme MEUNIER-COEUR Isabelle - 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22
Enregistrement avec modification - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47
Inscription le 9 mai 2016 - Transmission totale de propriété n°669066 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-05-09
Inscription le 8 juin 2017 - Changement de nom, de dénomination n°701121 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-06-08
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; glace à rafraîchir ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; cocktails sans alcool ;
Services de glacier ; salons de thé ; crêperie ; service de bar ; services de traiteurs ; réservation d'hôtels et de restaurant ; services de mise à disposition d'installations pour la restauration lors de réunions, conférences et expositions à savoir location de salles ; services de restauration (alimentation) ; mise à disposition d'installations pour la restauration et l'hébergement lors d'événements sociaux et de réceptions (mariage) à savoir location de salles ; salles de banquet et de réception, utilisées pour des occasions spéciales à savoir location de salles ; services de garde d'enfants à savoir mise à disposition de services de garde de jour pour enfants ; hôtellerie, hébergement temporaire.
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