ACCEPTANCE Le Berger Mounia
Présentation de la marque ACCEPTANCE
Déposée le 27 mars 2002 par Le Berger Mounia auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACCEPTANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-18 du 3 mai 2002.
Le déposant est Le Berger Mounia domicilié(e) 13 Rue Joliot Curie,91300 Massy - 91300 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Mounia Le Berger domicilié(e) 13 Rue Joliot Curie,91300 Massy - 91300 - France.
La marque ACCEPTANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3155970.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCEPTANCE est expirée depuis le 27 mars 2012.
Le Berger Mounia - 13 Rue Joliot Curie,91300 Massy - 91300 - France
Madame Mounia Le Berger - 13 Rue Joliot Curie,91300 Massy - 91300 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-46
Publication - Publication le 3 mai 2002 au BOPI 2002-18
Tous types de supports d'enregistrement, d'information ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; appareils d'enseignement ; appareils pour le traitement de l'information ; appareils d'intercommunication ; indicateurs de quantité et de vitesse ; interfaces (informatique) ; instruments, appareils et systèmes de mesures, de sondages et de tests des performances, de la stabilité des programmes, sur tous types de plates-formes, d'environnements techniques ou de réseaux ; systèmes de mesure d'accès, de circulation et de transfert des données. Brochures, livres, lettres d'information, dépliants, magazines, journaux, catalogues, manuels et guides ; produits de l'imprimerie ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; diagrammes ; images ; prospectus ; publications ; revues. Tous services d'installation, d'entretien et de réparation d'ordinateurs et de systèmes d'information ; informations en matière de réparation Agences de presse et d'information ; informations en matière de télécommunications ; services de messagerie électronique, fourniture de connections pour la télécommunication via un réseau informatique mondial ; fourniture d'un accès pour l'utilisateur à un réseau informatique mondial (fournisseurs de services) ; services d'acheminement et de jonction pour télécommunications ; communication par terminaux d'ordinateurs, communications par télégrammes, communications téléphoniques, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. Cours, enseignement par correspondance, téléenseignement ; formation pratique (démonstration) , organisation et conduite de colloques, de congrès, d'ateliers de formation, de conférences, de séminaires, de symposiums ; services d'orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation) , d'informations en matière d'éducation et d'enseignement ; épreuves pédagogiques ; services d'imagerie numérique ; publication de livres ; publication de textes (autres que textes publicitaires) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne Services d'information technique dans le domaine des technologies de l'information, des ordinateurs et des systèmes informatiques ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur ; reconstitution de bases de données ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs, de systèmes informatiques et de conception des systèmes informatiques ; contrôle de qualité ; conversion de données et de programmes (autres que conversion physique) ; création, entretien et hébergement de sites informatiques (sites web) ; duplication de programmes informatiques ; services de conception, de location, d'installation, de mise en oeuvre, d'intégration, de test, de maintenance, de mise à jour et de réparation de logiciels informatiques ; études de projets techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; ingénierie à savoir l'ensemble des activités ayant pour objet la conception rationnelle et fonctionnelle des ouvrages ou des équipements dans les domaines scientifique et technologique, l'établissement du projet, la coordination et le contrôle de la réalisation ; concession de licences de propriété intellectuelle ; services de location de temps d'accès à des bases de données ; services de conseil technique en technologies de l'information à l'exclusion des services rendus par des personnes ou des organisations dont le but principal est l'aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale ou l'aide à la direction des affaires ou des fonctions commerciales d'une entreprise industrielle ou commerciale.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.