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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LE BELLECOUR
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BELLECOUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELLECOUR
Société dite: LE BELLECOUR (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1439750
Date de dépôt :
26/11/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/11/1996

Présentation de la marque BELLECOUR

Déposée le 26 novembre 1986 par la Société Anonyme (SA) LE BELLECOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BELLECOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE BELLECOUR domicilié(e) 13, avenue Berthelot, LYON 7ème (Rhône). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean MAISONNIER. - France.

La marque BELLECOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1439750.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLECOUR est expirée depuis le 26 novembre 1996.


Société dite: LE BELLECOUR (société anonyme) - 13, avenue Berthelot, LYON 7ème (Rhône). - France


Jean MAISONNIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-19

Education.Institutions d'enseignement.Editions de livres, revues.Abonnements de journaux, prêts de livres.Dressage d'animaux.Divertissements, spectacles;production et organisation de spectacles;exploitation d'une salle de projections cinématographiques.Divertissements radiophoniques ou par télévision.Productions de films.Agences pour les artistes Locations de films, d'enregistrement phonographiques d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre.Distribution de journaux. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.