Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Biocélie
LE BEGUEC Jacques

Numéro de dépôt :
99781330
Date de dépôt :
12/03/1999
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/03/2009

Présentation de la marque Biocélie

Déposée le 12 mars 1999 par LE BEGUEC Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Biocélie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-17 du 23 avril 1999.

Le déposant est LE BEGUEC Jacques, domicilié(e) Boulevard Villebois Mareuil, 3510 MONTFORT SUR MEU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr LE BEGUEC Jacques - France.

La marque Biocélie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99781330.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Biocélie est expirée depuis le 12 mars 2009.


LE BEGUEC Jacques - Boulevard Villebois Mareuil, 3510 MONTFORT SUR MEU - France


Mr LE BEGUEC Jacques - France


Inscription le 28 février 2001 - Rejet partiel n°316409 - Publication au BOPI 2001-02-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-26

Publication - Publication le 23 avr. 1999 au BOPI 1999-17

Appareils d'éclairage, de chauffage, de ventilation. Lampes à économies d'énergie, épurateurs d'eau. Filtres, appareils et machines pour la purification de l'eau. Systèmes à osmose inverse. Economiseurs d'eau. Appareils et instruments scientifiques, systèmes et matériels de traitement des pollutions électromagnétiques et électriques. Travaux d'ingénieurs, Recherche, essais et expertises, conseils en environnement. Consultations et conseils en traitement des environnements électromagnétiques. Recherche scientifique et industrielle. Consultations professionnelles [sans rapport avec la conduite des affaires]

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.