Déposée par voie électronique le 31 mars 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE BAYONNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BRASSERIE DU BASSIN »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE BAYONNE domicilié(e) 5, rue des Pionniers 33950 CAP FERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 883 287 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRASSERIE DU BASSIN est expirée depuis le 31 mars 2020.
LE BAYONNE, Société à responsabilité limitée - 5, rue des Pionniers 33950 CAP FERRET - France - SIREN 318883287
TMARK Conseils - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18
Enregistrement sans modification - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées et confitures, compotes ; oeufs ; laits et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; pickles ; plats cuisinés et préparations alimentaires conservés notamment par surgélation, à base de viande, de poisson, de légumes ; charcuterie. ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales ; pain, biscottes, brioches, biscuits, croissants ; pizzas, quiches lorraines, tartes, tartes au fromage, tartes aux oignons ; pâtisserie, gâteaux ; crêpes ; confiserie ; boissons à base de café, de thé, de cacao ; glace à rafraîchir ; glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; poivre ; vinaigres ; sauces (condiments) ; épices ; assaisonnements ; riz ; pâtes alimentaires ; plats cuisinés à base de riz, de pâtes, de farine ou de céréales ; sandwiches. ;
Services d'hébergement temporaire et de restauration (alimentation) ; restauration (repas), restaurants à services rapide et permanent (snack-bars), restaurants libre-service, cafétérias, salons de thé, cafés-restaurants ; services de traiteurs ; services de préparation de grillades (restauration) ; services de bars ; services hôteliers.
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