Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CARNIC
Numéro de dépôt :
1430664
Date de dépôt :
14/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/10/1997
Présentation de la marque CARNIC
Déposée le 14 octobre 1987 par Le BAUD Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARNIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CARNIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1430664.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARNIC est expirée depuis le 14 octobre 1997.
Le BAUD Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-11