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Marques déposées par l'association loi 1901 LE BASTION
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LE BASTION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE BASTION
ASSOCIATION LE BASTION (LOI 1901)

Numéro de dépôt :
95585287
Date de dépôt :
22/08/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/08/2005

Présentation de la marque LE BASTION

Déposée le 22 août 1995 par l'association loi 1901 LE BASTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE BASTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-39 du 29 septembre 1995.

Le déposant est l'association loi 1901 LE BASTION domicilié(e) 14 RUE NATIONALE, 32700 LECTOURE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR PATRICK DE MONTAL - France.

La marque LE BASTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95585287.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BASTION est expirée depuis le 22 août 2005.


ASSOCIATION LE BASTION (LOI 1901) - 14 RUE NATIONALE, 32700 LECTOURE - France


MR PATRICK DE MONTAL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-18

Publication - Publication le 29 sept. 1995 au BOPI 1995-39

Edition de livres, de revues Organisation et conduite de colloques, congrès.Produits d'imprimerie, papier, carton, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils)

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.