Marque expirée - Marque en non vigueur
LE BASQUE BONDISSANT
Numéro de dépôt :
3514213
Date de dépôt :
16/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/07/2017
Présentation de la marque LE BASQUE BONDISSANT
Déposée le 16 juillet 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE BASQUE BONDISSANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE BASQUE BONDISSANT »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BASQUE BONDISSANT est expirée depuis le 16 juillet 2017.
LE BASQUE BONDISSANT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-51
Publication - Publication le 24 août 2007 au BOPI 2007-34