IBILI RESEAU DE TRANSPORT DE L'AGGLO SUD PAYS BASQUE HEGO LAPURDIKO HIRIGUNE GARRAIO SAREA
Présentation de la marque IBILI RESEAU DE TRANSPORT DE L'AGGLO SUD PAYS BASQUE HEGO LAPURDIKO HIRIGUNE GARRAIO SAREA
Déposée le 13 octobre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE BASQUE BONDISSANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « IBILI RESEAU DE TRANSPORT DE L'AGGLO SUD PAYS BASQUE HEGO LAPURDIKO HIRIGUNE GARRAIO SAREA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-45 du 6 novembre 2015.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque IBILI RESEAU DE TRANSPORT DE L'AGGLO SUD PAYS BASQUE HEGO LAPURDIKO HIRIGUNE GARRAIO SAREA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4217365.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IBILI RESEAU DE TRANSPORT DE L'AGGLO SUD PAYS BASQUE HEGO LAPURDIKO HIRIGUNE GARRAIO SAREA arrivera à expiration en date du 13 octobre 2025.
LE BASQUE BONDISSANT a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45
Enregistrement sans modification - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05