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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) le bas vénitien
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le bas vénitien
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

le bas vénitien
le bas vénitien, SCIC en SARL

Numéro de dépôt :
3784659
Date de dépôt :
23/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/11/2020
le bas vénitien de le bas vénitien

Présentation de la marque le bas vénitien

Déposée par voie électronique le 23 novembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) le bas vénitien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « le bas vénitien » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-50 du 17 décembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) le bas vénitien domicilié(e) 6 rue Léontine - 75015 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 521 960 260 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le bas vénitien domicilié(e) 6 rue Léontine - 75015 - Paris - France.

La marque le bas vénitien a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3784659.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le bas vénitien est expirée depuis le 23 novembre 2020.


le bas vénitien, SCIC en SARL - 6 rue Léontine - 75015 - Paris - France - SIREN 521960260


le bas vénitien - 6 rue Léontine - 75015 - Paris - France


Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Photographies ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; brochures ; calendrier ; dessins ;catalogues ; coffrets pour la papeterie [articles de bureau] ; imprimés ; journaux ; journaux de bandes dessinées ; livres (marques pour -) ; livrets ; périodiques ; pochoirs ; publications ; représentations graphiques ; reproductions graphiques ; serre-livres ; sets de table en papier ; sous-main ; édition ;

Formation ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;cirques ; conférences (organisation et conduite de -) ; divertissement ; divertissement radiophonique ; divertissement télévisé ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; expositions (organisation d'-) à buts culturels ou éducatifs ; films (production de -) ; livres (publication de -) ; location de films cinématographiques ; micro-édition ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de séminaires ; production de films ; publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; représentations théâtrales ; spectacles (production de -) ; spectacles (représentation de -) ; télévisé (divertissement -) ; textes (publication de - autres que textes publicitaires ; théâtrales (représentations -).