Marque expirée - Marque en non vigueur

CULTURAL
LE BAS PIERRE
CULTURAL SARL

Numéro de dépôt :
3405899
Date de dépôt :
29/12/2005
Lieu de dépôt :
TARASCON
Date d'expiration :
29/12/2015
CULTURAL de LE BAS PIERRE

Présentation de la marque CULTURAL

Déposée le 29 décembre 2005 par LE BAS PIERRE et la Société à Responsabilité Limité (SARL) CULTURAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TARASCON), la marque française « CULTURAL »

Les déposants sont LE BAS PIERRE domicilié(e) LA MONEDE,13670 VERQUIERES - 13670 - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) CULTURAL domicilié(e) ZA ROCADE NORD,13550 NOVES - 13550 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE BAS PIERRE domicilié(e) LA MONEDE,13670 VERQUIERES - 13670 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CULTURAL est expirée depuis le 29 décembre 2015.


LE BAS PIERRE - LA MONEDE,13670 VERQUIERES - 13670 - France

CULTURAL SARL - ZA ROCADE NORD,13550 NOVES - 13550 - France - SIREN 4


LE BAS PIERRE - LA MONEDE,13670 VERQUIERES - 13670 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-27

Publication - Publication le 3 mars 2006 au BOPI 2006-09

Agrumes.Fruits et légumes frais fruits secs.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.