Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUBACUB
M. LE BARSE David

Numéro de dépôt :
4082203
Date de dépôt :
07/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/04/2024
CUBACUB de LE BARSE David

Présentation de la marque CUBACUB

Déposée le 7 avril 2014 par monsieur LE BARSE David auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CUBACUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-18 du 2 mai 2014.

Le déposant est monsieur LE BARSE David domicilié(e) 2 chemin du Bignat - 56610 - ARRADON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP NORMAND et Associés, M. LE GUNEHEC Renaud domicilié(e) 7 place de Valois - 75001 - PARIS - France.

La marque CUBACUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4082203.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUBACUB est expirée depuis le 7 avril 2024.


M. LE BARSE David - 2 chemin du Bignat - 56610 - ARRADON - France


SCP NORMAND et Associés, M. LE GUNEHEC Renaud - 7 place de Valois - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Enregistrement avec modification - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Boîtes en carton ou en papier ; cartonnages ; catalogues ; classeurs [articles de bureau] ; dossiers [papeterie] ; emballages en carton ; enseignes en papier ou en carton ; produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction à l'exception des appareils ; matériel d'enseignement à l'exception des appareils ; journaux ; manuels ; maquettes d'architecture ; prospectus ; revues ; sachets en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Armoires ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; bancs [meubles] ; buffets ; bureaux [meubles] ; cadres [encadrements] ; caisses en bois ou en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; casiers à bouteilles ; casiers ; chaises ; sièges ; charnières non métalliques ; chevilles non métalliques ; coffres à jouets ; commodes ; comptoirs [tables] ; conteneurs non métalliques ; écriteaux en bois ou en matières plastiques ; écrous non métalliques ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; étagères ; rayonnages ; bibliothèques ; fauteuils ; fichiers [meubles] ; cartothèques [meubles] ; finitions en matières plastiques pour meubles ; glaces [miroirs] ; baguettes d'encadrement ; loquets non métalliques ; meubles de bureau ; meubles ; pièces d'ameublement ; meubles métalliques ; mobiles [objets pour la décoration] ; mobilier scolaire ; plateaux non métalliques ; plateaux de table ; porte-livre ; porte-revues ; portes de meubles ; présentoirs ; rayons de meubles ; rivets non métalliques ; roulettes de meubles non métalliques ; serrures non métalliques autres qu'électriques ; tables ; tréteaux ; verrous de porte non métalliques ; vis non métalliques ; vitrines [meubles] ;

Jeux ; jouets ; jeux de construction ; mobiles [jouets] ; modèles réduits prêts-à-monter [jouets].