Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NETFOOT
Monsieur LE BARS Jean-Yves
Monsieur POINSENET Patrick

Numéro de dépôt :
95566493
Date de dépôt :
06/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/04/2005

Présentation de la marque NETFOOT

Déposée le 6 avril 1995 par monsieur LE BARS Jean-Yves et monsieur POINSENET Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NETFOOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-19 du 12 mai 1995.

Les déposants sont monsieur LE BARS Jean-Yves domicilié(e) Grande-Rue, 78520 SANDRANCOURT - France et monsieur POINSENET Patrick domicilié(e) 15 Bd Marre desmarais, 26200 MONTELIMAR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr LE BARS Jean-Yves - France.

La marque NETFOOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95566493.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NETFOOT est expirée depuis le 6 avril 2005.

LE BARS Jean-Yves a également déposé les autres marques suivantes : DICOFOOT "LE LANGAGE UNIVERSEL DU FOOTBALL AVEC OU SANS BALLON" LE FOOT SANS FRONTIERE , LA GRILLE DU FOOT


Monsieur LE BARS Jean-Yves - Grande-Rue, 78520 SANDRANCOURT - France

Monsieur POINSENET Patrick - 15 Bd Marre desmarais, 26200 MONTELIMAR - France


Mr LE BARS Jean-Yves - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-05

Publication - Publication le 12 mai 1995 au BOPI 1995-19

- Produits de l'imprimerie, caractères d'imprimerie et clichés. - Agence de presse et d'informations. - Communications par terminaux d'ordinateurs. - Edition de livres, de revues, et journaux. - Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données. - Service de reporteurs.Filmage sur bandes vidéo

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.