Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOR'HOTEL
Numéro de dépôt :
1690792
Date de dépôt :
28/08/1991
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/08/2001
Présentation de la marque DOR'HOTEL
Déposée le 28 août 1991 par LE BARS Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOR'HOTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOR'HOTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1690792.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOR'HOTEL est expirée depuis le 28 août 2001.
LE BARS Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-06